Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON HABITAT
GROUPE JEAN PIERRE BOTELLA (SA)

Numéro de dépôt :
1755914
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2000

Présentation de la marque HORIZON HABITAT

Déposée le 25 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) GROUPE JEAN PIERRE BOTELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORIZON HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE JEAN PIERRE BOTELLA domicilié(e) 14 Avenue André Zénatti, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE JEAN PIERRE BOTELLA (SA) - France.

La marque HORIZON HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON HABITAT est expirée depuis le 25 octobre 2000.

GROUPE JEAN PIERRE BOTELLA a également déposé les autres marques suivantes : CIGALON VILLAGE PROVENCAL


GROUPE JEAN PIERRE BOTELLA (SA) - 14 Avenue André Zénatti, 13008 MARSEILLE - France


GROUPE JEAN PIERRE BOTELLA (SA) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Support juridique de programmes sociaux.